Politique de confidentialité

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE PKT’S JEWELRY GIFT SHOP

Ce site web est détenu et exploité par Pkt’s Jewelry Gift Shop, Inc. sous le nom commercial Pkt’s Jewelry Gift Shop. Nous respectons votre vie privée et comprenons que vous avez le droit de savoir pourquoi nous recueillons vos informations personnelles et ce que nous en faisons. Cette Politique de Confidentialité s'applique aux informations que nous recueillons via nos Sites (tels que définis ci-dessous) ainsi qu'aux informations que nous pouvons recueillir hors ligne.

 

Cette politique décrit le type d'informations que nous recueillons auprès de vous et/ou que vous pouvez nous fournir lorsque vous visitez et/ou utilisez ce site web et/ou l'une de nos applications mobiles (individuellement ou collectivement, les «Sites»). «Vous/vos/utilisateur(s)» désigne vous en tant qu'utilisateur de nos Sites.

 

En accédant aux Sites, vous reconnaissez cette Politique de Confidentialité et acceptez d'être lié par les termes des présentes, les Conditions d'Utilisation, et toutes autres conditions ou politiques que nous affichons sur les Sites. Si vous ne comprenez pas quelque chose, veuillez envoyer toute demande à info@pktjewelrygiftshop.com. Si à tout moment vous n'êtes pas d'accord avec cette Politique de Confidentialité, veuillez ne pas utiliser les Sites ni nous fournir d'informations personnelles.

 

Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour cette Politique de Confidentialité en publiant ces modifications ou mises à jour sur les Sites ou en vous envoyant un avis des modifications par e-mail. Les amendements à cette Politique de Confidentialité seront affichés à cette URL et prendront effet dès leur publication. Vous pouvez savoir si cette Politique de Confidentialité a été modifiée en vérifiant la date de dernière modification qui apparaît à la fin de cette Politique de Confidentialité. Votre utilisation continue des Sites après la publication de toute modification, amendement ou changement constituera votre acceptation de ceux-ci.

 

VOTRE SÉCURITÉ

Nous nous efforçons de garder vos Informations Personnelles privées et sécurisées. Nous prenons des mesures physiques, électroniques et administratives commercialement raisonnables pour maintenir la sécurité des Informations Personnelles collectées, y compris en limitant le nombre de personnes ayant un accès physique aux serveurs de bases de données, ainsi qu'en employant des systèmes de sécurité électroniques et des protections par mot de passe qui protègent contre l'accès non autorisé. Toutes les transactions de paiement seront traitées par nos processeurs de paiement tiers, et nous n'aurons pas accès à votre numéro de carte de crédit ou à d'autres données financières de ce type.

 

Malheureusement, malgré nos meilleurs efforts, la transmission de données sur Internet ne peut être garantie à 100 % sécurisée. Bien que nous utilisions des moyens raisonnables pour assurer la sécurité des informations que vous transmettez via les Sites, toute transmission d'Informations Personnelles est à vos propres risques. Nous ne pouvons garantir que ces informations ne seront pas interceptées par des tiers, et nous ne serons pas responsables de toute violation de la sécurité de vos Informations Personnelles résultant de causes ou d'événements échappant à notre contrôle, y compris, sans limitation, votre propre acte ou omission, la corruption des supports de stockage, les défauts des produits ou services de sécurité des données tiers, les pannes de courant, les phénomènes naturels, les émeutes, les actes de vandalisme, le piratage, le sabotage ou le terrorisme, et nous ne sommes pas responsables du contournement non autorisé des paramètres de confidentialité ou des mesures de sécurité contenus sur les Sites.

 

 

INFORMATIONS QUE NOUS RECUEILLONS

Nous recueillons diverses informations qui vous identifient en tant que personne («Informations Personnelles») de deux manières. Premièrement, nous recueillons les Informations Personnelles que vous nous fournissez. Deuxièmement, nous recueillons certaines Informations Automatisées qui peuvent contenir des Informations Personnelles lorsque vous utilisez nos Sites.

 

Informations Personnelles que vous nous fournissez

Les Informations Personnelles que vous nous fournissez sont généralement les suivantes:

  • coordonnées, y compris nom, e-mail, numéro de téléphone et adresse de livraison et de facturation
  • informations de connexion et de compte, y compris identifiant d'utilisateur unique et mot de passe
  • détails personnels, y compris le sexe, la ville d'origine, la date de naissance et l'historique des achats
  • informations de paiement ou de carte de crédit via nos processeurs de paiement tiers
  • préférences personnelles, y compris votre liste de souhaits ainsi que les préférences marketing

Nous recueillons des Informations Personnelles directement auprès de vous lorsque vous nous les fournissez. Cela se produit généralement lorsque vous:

  • Vous inscrivez à notre liste de diffusion
  • Passez une commande en ligne chez nous
  • Nous envoyez un e-mail ou une autre communication
  • Rejoignez l'un de nos sites de réseaux sociaux
  • Créez un compte chez nous
  • Participez à nos promotions, enquêtes et/ou concours

Informations Automatisées

Nous recueillons également des informations, dont certaines peuvent être des Informations Personnelles, par des moyens automatisés lorsque vous visitez nos Sites («Informations Automatisées»), telles que:

  • l'adresse IP de l'appareil que vous utilisez pour vous connecter à Internet (qui peut inclure des informations sur votre localisation géographique)
  • les identifiants uniques de votre appareil
  • les caractéristiques de votre navigateur
  • les caractéristiques de votre appareil
  • votre système d'exploitation
  • vos préférences linguistiques
  • les URL par lesquelles vous avez été référé à notre Site
  • les informations sur les actions que vous avez effectuées sur notre Site
  • les dates et heures de vos visites sur notre Site
  • les pages auxquelles vous avez accédé sur notre Site

Nous recueillons automatiquement des Informations Automatisées lorsque vous naviguez sur notre Site, comme expliqué plus en détail ci-dessous. Veuillez consulter notre Politique en matière de cookies ici [fournir un hyperlien]

 

Nous pouvons collecter des informations, qui peuvent inclure certaines données personnelles telles que votre adresse IP, à partir de votre navigateur lorsque vous utilisez nos Sites. Nous utilisons une variété de méthodes, telles que les cookies et les balises pixel, pour collecter ces informations, qui peuvent inclure (a) votre adresse IP; (b) un identifiant de cookie unique, des informations sur les cookies et des informations indiquant si votre appareil dispose d'un logiciel pour accéder à certaines fonctionnalités; (c) un identifiant d'appareil unique et le type d'appareil; (d) le domaine, le type de navigateur et la langue; (e) le système d'exploitation et les paramètres du système; (f) le pays et le fuseau horaire; (g) les sites Web précédemment visités; (h) des informations sur votre interaction avec nos Sites telles que le comportement de clic, les achats et les préférences indiquées; et (i) les heures d'accès et les URL de référence.

 

La plupart des navigateurs web acceptent automatiquement les cookies. Si vous ne souhaitez pas avoir de cookies sur votre système, vous pouvez configurer votre navigateur pour les refuser. Veuillez consulter les instructions spécifiques de votre navigateur pour ce faire. Cependant, veuillez noter que ne pas accepter les cookies peut rendre certaines fonctionnalités de nos Sites indisponibles ou difficiles à visualiser ou à utiliser.

 

Dans certains de nos messages électroniques, nous pouvons utiliser une «URL de suivi de clic» liée au contenu de nos Sites. Lorsque vous cliquez sur l'une de ces URL, vous passez par notre serveur web avant d'arriver à la page web de destination. Nous suivons ces données de suivi de clic pour nous aider à déterminer l'intérêt pour des sujets particuliers et à mesurer l'efficacité de nos Sites. Si vous préférez ne pas être suivi via nos e-mails, évitez simplement de cliquer sur les liens textuels ou graphiques dans l'e-mail.

 

Des tiers peuvent également collecter des informations via nos Sites par le biais de cookies, de plug-ins et de widgets tiers afin de vous proposer des publicités ciblées sur Internet.

 

Notre serveur Web peut collecter des informations de parcours de navigation telles que l'adresse (ou l'URL) du site Web d'où vous venez avant de visiter les Sites, les pages que vous visitez sur les Sites, le navigateur que vous avez utilisé pour visualiser les Sites, et tous les termes de recherche que vous avez pu saisir sur notre site, entre autres choses. Les Sites peuvent également utiliser d'autres technologies pour suivre les pages que nos visiteurs consultent.

 

 

 

COMMENT NOUS UTILISONS LES INFORMATIONS QUE NOUS RECUEILLONS

Le plus souvent, nous utiliserons vos Informations Personnelles dans les circonstances suivantes:

  • Lorsque vous nous l'avez demandé, ou que vous avez consenti à ce que nous le fassions ;
  • Lorsque nous devons le faire afin d'exécuter un contrat que nous avons conclu avec vous ;
  • Lorsque cela est nécessaire pour nos intérêts légitimes (ou ceux d'un tiers) et que vos droits fondamentaux ne prévalent pas sur ces intérêts ; et
  • Lorsque nous devons nous conformer à une obligation légale ou réglementaire.

PARTAGE DES INFORMATIONS PERSONNELLES AVEC DES TIERS

Nous nous engageons à maintenir votre confiance et nous voulons que vous compreniez quand et avec qui nous pouvons partager les Informations Personnelles et les informations collectées à votre sujet. Nous ne partageons pas vos Informations Personnelles avec des tiers, sauf dans les cas énoncés ici.

 

Nous pouvons divulguer vos Informations Personnelles à des personnes et/ou entreprises externes qui nous aident à vous offrir les produits et services que nous proposons et à créer, exploiter et maintenir nos Sites. Par exemple, nous pouvons travailler avec des tiers pour : (a) gérer une base de données d'informations clients ; (b) nous aider à distribuer des courriels ; (c) nous aider avec le marketing direct et la collecte de données ; (d) fournir du stockage et de l'analyse de données ; (e) fournir une prévention de la fraude ; (f) fournir un service client ; (g) fournir des services d'exécution et/ou de livraison des commandes ; et (h) fournir d'autres services conçus pour nous aider à développer et à gérer nos Sites et à maximiser notre potentiel commercial. Nous exigeons que ces entreprises externes acceptent de garder confidentielles toutes les informations partagées avec elles et d'utiliser les informations uniquement pour exécuter leurs obligations envers nous.

 

Si nous recherchons des investisseurs ou que nous passons par une transition commerciale, incluant mais sans s'y limiter, une fusion, une acquisition par une autre entreprise, ou une vente de tout ou partie de nos actifs, vos Informations Personnelles peuvent être partagées dans le cadre de la négociation de la transaction et feront probablement partie des actifs transférés en cas de vente ou de vente partielle de nos actifs.

 

Nous pouvons divulguer vos Informations Personnelles lorsque la loi l'exige, pour coopérer avec des enquêtes des forces de l'ordre ou d'autres procédures légales, pour nous protéger contre l'utilisation abusive ou non autorisée du Site Web, pour limiter notre responsabilité légale et protéger nos droits ou pour protéger les droits, la propriété ou la sécurité des Utilisateurs des Sites ou du public.

 

Marketing Mobile SMS/MMS

Nous respectons votre vie privée. Nous utiliserons uniquement les informations que vous fournissez par le biais du Programme pour transmettre vos messages mobiles et vous répondre, si nécessaire. Cela inclut, sans s'y limiter, le partage d'informations avec les fournisseurs de plateformes, les opérateurs de téléphonie et d'autres fournisseurs qui nous aident à la livraison des messages mobiles. NOUS NE VENDONS, NE LOUONS, NE PRÊTONS, N'ÉCHANGEONS, NE LOUONS PAS, NI NE TRANSFÉRONS À DES FINS COMMERCIALES DES NUMÉROS DE TÉLÉPHONE OU DES INFORMATIONS CLIENTS COLLECTÉES PAR LE BIAIS DU PROGRAMME À AUCUN TIERS. Néanmoins, Nous nous réservons le droit, à tout moment, de divulguer toute information nécessaire pour satisfaire à toute loi, réglementation ou demande gouvernementale, pour éviter toute responsabilité, ou pour protéger Nos droits ou notre propriété. Lorsque vous remplissez des formulaires en ligne ou que vous Nous fournissez autrement des informations en relation avec le Programme, vous acceptez de fournir des informations exactes, complètes et véridiques. Vous vous engagez à ne pas utiliser un nom faux ou trompeur ou un nom que vous n'êtes pas autorisé à utiliser. Si, à Notre seule discrétion, Nous estimons que de telles informations sont fausses, inexactes ou incomplètes, ou si vous avez adhéré au Programme dans un but secret, Nous pouvons vous refuser l'accès au Programme et engager toutes les voies de recours légales appropriées.

Marketing et notifications par SMS (le cas échéant) : En saisissant votre numéro de téléphone lors du paiement et en initiant un achat, vous acceptez que nous puissions vous envoyer des notifications par SMS (pour votre commande, y compris les rappels de panier abandonné) et des offres marketing par SMS. La fréquence des messages texte peut varier. Vous pouvez vous désabonner des futurs messages texte en répondant STOP. Des frais de message et de données peuvent s'appliquer. En outre, le Site Web utilise des cookies pour vous aider à suivre les articles que vous placez dans votre panier et pour nous indiquer si vous avez visité le Site Web par le passé. Cela permet aux visiteurs de la boutique en ligne de conserver leurs paniers entre les visites. Vous pouvez refuser les cookies en les désactivant dans votre navigateur.

L'article 1798.83 du Code civil de Californie permet aux utilisateurs du Programme qui sont des résidents de Californie de demander certaines informations concernant la divulgation par nous des informations que vous fournissez par le biais du Programme à des tiers à des fins de marketing direct. Pour faire une telle demande, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

info@pktjewelrygiftshop.com

Cette politique de confidentialité est strictement limitée au Programme et n'a aucun effet sur toute autre politique de confidentialité(s) qui pourrait régir la relation entre vous et nous dans d'autres contextes.

Si notre boutique est acquise ou fusionne avec une autre entreprise, vos informations peuvent être transférées aux nouveaux propriétaires afin que nous puissions continuer à vous vendre des produits.

PUBLICITÉ CIBLÉE ET REMARKETING

Vous pouvez voir des publicités pour nos produits/services sur d'autres sites web et applications mobiles car nous travaillons avec des annonceurs tiers pour mener des activités de remarketing et de reciblage. Grâce à nos relations avec ces annonceurs, nous pouvons cibler les messages de nos utilisateurs en fonction de leurs intérêts, de données démographiques, de leur contexte et d'autres moyens. Ces annonceurs tiers suivent vos activités en ligne au fil du temps et sur différents sites web et applications mobiles en collectant des informations par des moyens automatisés, y compris par l'utilisation de cookies tiers, de journaux de serveurs web et de balises web. Ils utilisent ces informations pour vous montrer des publicités qui peuvent être adaptées à vos intérêts individuels. Les informations que nos partenaires publicitaires peuvent collecter incluent des données sur vos visites sur des sites web et des applications mobiles qui participent aux réseaux publicitaires pertinents, telles que les pages ou les publicités que vous consultez et les actions que vous effectuez sur les sites web ou les applications. Cette collecte de données a lieu à la fois sur nos Sites et sur des sites web et applications mobiles tiers qui participent aux réseaux publicitaires. Ce processus nous aide également à suivre l'efficacité de nos efforts marketing. Certaines sociétés de publicité tierces peuvent être des réseaux publicitaires membres de la Network Advertising Initiative, qui offrent un emplacement unique pour désactiver le ciblage publicitaire des entreprises membres (www.networkadvertising.org).

 

Si vous êtes résident de Californie, vous pouvez nous demander de nous abstenir de partager vos informations avec certains de nos affiliés et d'autres tiers à des fins de marketing. Voir la «Notification de confidentialité pour les résidents de Californie» ici.

 

AUTRES SITES WEB

Nos Sites peuvent contenir des liens ou des références vers des sites Web exploités par des tiers, ou vous avez pu arriver sur nos Sites en utilisant un lien trouvé sur un autre site Web. Cela ne signifie pas que nous approuvons ces sites Web ou les biens ou services qu'ils fournissent. Nous ne faisons aucune déclaration ni ne donnons aucune garantie concernant tout site Web qui pourrait être lié au Site. Ces autres sites Web sont indépendants de nous, et nous n'avons aucun contrôle sur, ni aucune responsabilité pour, leurs informations, produits ou activités. Nos pratiques en matière de confidentialité peuvent différer de celles de ces autres sites Web. Si vous fournissez des Informations Personnelles sur l'un de ces sites Web tiers, vous êtes soumis à la politique de confidentialité de l'opérateur de ce site Web, et non à notre Politique de Confidentialité. Veuillez vous assurer de comprendre la politique de confidentialité de l'autre site Web avant de lui fournir des Informations Personnelles.

 

Si vous utilisez un site web ou une application tierce (par exemple Facebook, Google +, Twitter) pour accéder à nos Sites ou à votre compte sur nos Sites, vos activités sur ces sites ou applications tierces sont régies par les pratiques de confidentialité de ces sites ou applications. Les politiques de confidentialité d'autres sites et applications peuvent différer considérablement des nôtres, et nous n'avons aucun contrôle sur le fonctionnement de ces sites ou applications ni sur la manière dont ils collectent, stockent ou traitent les données.

 

 

VOS CHOIX CONCERNANT L'UTILISATION DE VOS INFORMATIONS ET LA DÉSINSCRIPTION

Il existe des moyens par lesquels vous pouvez contrôler la manière dont vos Informations Personnelles sont utilisées.

 

Suivi

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies ou pour vous alerter lorsque des cookies sont envoyés. Veuillez consulter les instructions spécifiques de votre navigateur pour ce faire. La fonction «Aide» de la plupart des navigateurs contient des informations sur la façon de configurer votre navigateur pour qu'il vous avertisse avant d'accepter les cookies, ou vous pouvez les désactiver complètement. Si vous désactivez les cookies, vous ne pourrez pas profiter de diverses fonctionnalités des Sites qui sont disponibles pour les autres utilisateurs. Par exemple, nous pouvons utiliser des cookies pour vous reconnaître par votre nom lorsque vous revenez sur ce site afin que vous n'ayez pas à vous reconnecter et à fournir votre mot de passe à chaque fois. Si vous utilisez plusieurs navigateurs, vous devrez modifier les paramètres de chaque navigateur afin de refuser les cookies.

 

 

 

Offres promotionnelles

Si vous ne souhaitez pas recevoir nos offres promotionnelles par e-mail, vous pouvez vous désinscrire en cochant la case correspondante lorsque nous recueillons vos informations, en vous connectant à votre compte pour mettre à jour vos préférences, ou en cliquant sur le lien «se désabonner» figurant dans les e-mails que nous vous envoyons. Veuillez prévoir jusqu'à dix (10) jours ouvrables pour que les modifications de vos préférences e-mail prennent effet. Pendant ce temps, vous pourriez continuer à recevoir des communications par e-mail de notre part qui étaient déjà en cours de traitement. La désinscription de la réception de nos communications n'affectera pas la réception des communications liées au service, telles que les confirmations de paiement et les mises à jour de l'état de livraison, en cas de violation de données, ou d'autres communications pour lesquelles nous avons une obligation légale de vous informer et/ou pour prévenir la fraude ou les dommages à nos Sites, à notre entreprise et/ou à des tiers.

 

Publicité

Si vous ne souhaitez pas que nous utilisions les informations que nous recueillons pour vous proposer des publicités, vous pouvez vous désabonner de la réception de telles publicités.

 

Vous pouvez vous désabonner de la publicité basée sur Internet et mobile sur votre appareil mobile en visitant le gestionnaire de préférences publicitaires de TRUSTe, actuellement disponible à l'adresse https://preferences-mgr.truste.com/, la page de choix du consommateur de la Digital Advertising Alliance, actuellement disponible à l'adresse http://www.aboutads.info/choices/, ou l'outil de désabonnement de la Network Advertising Initiative (NAI), actuellement disponible à l'adresse http://www.networkadvertising.org/choices/.

 

Lorsque vous utilisez les outils de désabonnement de l'industrie publicitaire décrits ci-dessus, notez que : (a) si vous vous désabonnez, nous pouvons toujours collecter certaines données sur votre activité en ligne à des fins opérationnelles (telles que la prévention de la fraude), mais nous ne les utiliserons pas pour vous cibler avec des publicités ; (b) si vous utilisez plusieurs navigateurs ou appareils, vous devrez peut-être effectuer ce désabonnement sur chaque navigateur ou appareil ; et (c) les désabonnements d'autres sociétés publicitaires peuvent fonctionner différemment de notre désabonnement, et nous n'avons aucun contrôle sur les pratiques de tiers. Nous ne faisons aucune déclaration ni garantie concernant ces services de désabonnement. Ces services sont indépendants de nous, et nous n'avons aucun contrôle sur, ni aucune responsabilité quant à leur performance.

 

Analyses

Nos produits et services utilisent Google Analytics et ses technologies de suivi associées pour nous aider à afficher nos publicités sur d'autres sites, et pour nous aider à gérer et optimiser nos efforts publicitaires en ligne. Pour désactiver les fonctionnalités de publicité de Google Analytics, visitez https://support.google.com/analytics/answer/181881?hl=en ou vous pouvez accéder au module complémentaire de navigateur de désactivation de Google Analytics, actuellement situé à https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

 

De plus, nos produits et services utilisent Shopify Analytics. Voir plus d'informations ici https://help.shopify.com/en/manual/reports-and-analytics/shopify-reports#:~:text=Shopify's%20analytics%20and%20reports%20give,you%20can%20access%20Live%20View.

 

DIVULGATION À DES FINS LÉGALES

Par les présentes, vous nous autorisez à divulguer toute vos Informations Personnelles dans le cadre de procédures judiciaires et administratives et aux organismes d'application de la loi ou aux agences gouvernementales si nous y sommes légalement tenus. Vous nous autorisez également à divulguer des Informations Personnelles si nous estimons que cette divulgation est nécessaire ou appropriée en cas d'enquête sur une conduite inappropriée ou illégale en rapport avec les Sites, telle que la fraude, la fausse déclaration, la violation de la propriété intellectuelle ou toute autre activité susceptible de nous exposer à une responsabilité.

 

AVIS AUX CONSOMMATEURS CALIFORNIENS

Si vous êtes résident de Californie, veuillez cliquer ici pour les dispositions spécifiques qui vous sont applicables.

 

AVIS AUX RÉSIDENTS DE L'UNION EUROPÉENNE

Si vous êtes résident de l'Union Européenne, veuillez cliquer ici [fournir un hyperlien] pour les dispositions spécifiques qui vous sont applicables.

 

LITIGES

Cette Politique de Confidentialité sera interprétée conformément aux lois de l'État de New York et des États-Unis d'Amérique, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois. En visitant les Sites, vous acceptez que, sauf indication contraire dans les présentes, les lois de l'État de New York, sans égard aux principes de conflit de lois, régiront tout litige de quelque nature que ce soit qui pourrait survenir entre nous ou l'une de nos sociétés affiliées concernant votre visite et votre utilisation des Sites.

 

Nous et vous convenons qu'en cas de litige, la partie souhaitant résoudre le litige doit contacter l'autre partie par écrit, y compris par e-mail, et informer l'autre partie du litige avec des détails raisonnables ainsi que l'informer du recours recherché. Nous pouvons vous envoyer des avis via l'adresse e-mail ou l'adresse physique que vous nous fournissez, et tous les avis qui nous sont destinés doivent être envoyés à l'adresse e-mail suivante : info@pktjewelrygiftshop.com et inclure les mots « AVIS DE LITIGE » dans l'objet. Les parties devront alors faire un effort de bonne foi pour résoudre le litige avant de recourir à des moyens de résolution plus formels. Dans le cas où le litige n'est pas résolu par cette procédure, la partie soulevant le litige peut procéder à un arbitrage obligatoire comme indiqué ci-dessous.

 

Arbitrage

TOUT ET TOUS LES LITIGES ENTRE VOUS ET NOUS SERONT RÉSOLUS PAR UN ARBITRAGE EXÉCUTOIRE. VOUS ACCEPTEZ PAR LES PRÉSENTES DE RENONCER À VOTRE DROIT DE RECOURIR AUX TRIBUNAUX pour faire valoir ou défendre vos droits en vertu de la présente Politique de Confidentialité, à l'exception des affaires qui peuvent être portées devant un tribunal des petites créances. Vos droits seront déterminés par un arbitre neutre, ET NON par un juge ou un jury. Vous acceptez que tout litige découlant de ou lié à la présente Politique de Confidentialité, y compris en ce qui concerne l'interprétation de toute disposition de la présente Politique de Confidentialité ou d'autres accords entre vous et nous, ou concernant l'exécution ou les obligations de vous et nous, sera résolu par un arbitrage obligatoire et exécutoire soumis à JAMS conformément à ses Règles d'Arbitrage Commercial à la demande de nous ou de vous, selon les conditions suivantes :

  • Lieu des audiences d'arbitrage. Sauf si vous choisissez de mener l'arbitrage par téléphone ou par soumission écrite, une audience d'arbitrage en personne sera menée dans une installation JAMS dans votre région ou dans une installation JAMS à New York, New York.
  • Le choix de l'arbitre se fera conformément aux Règles et Procédures d'Arbitrage Simplifiées de JAMS ou aux Règles et Procédures d'Arbitrage Complètes de JAMS, selon le montant de la réclamation tel que spécifié dans les présentes.
  • Conduite de l'arbitrage. L'arbitrage sera mené par un seul arbitre neutre conformément aux Règles et Procédures d'Arbitrage Simplifiées de JAMS. Pour les réclamations dépassant 5 000,00 $, l'arbitrage sera mené conformément aux Règles et Procédures d'Arbitrage Complètes de JAMS. Sous réserve de la procédure JAMS applicable, l'arbitre autorisera une découverte raisonnable sous les formes permises par les Règles fédérales de procédure civile, dans la mesure où elle est compatible avec l'objectif de l'arbitrage. L'arbitre (ou les arbitres) n'aura (auront) aucun pouvoir ou autorité pour modifier ou ignorer toute disposition de cette section ou toute autre disposition de cette Politique de Confidentialité, sauf si cela est nécessaire pour se conformer à la Politique de JAMS sur les Arbitrages de Consommateurs conformément aux Normes minimales d'équité procédurale des clauses avant litige. L'audience d'arbitrage commencera rapidement et sera menée de manière expéditive. Si plus d'un jour est nécessaire, l'audience d'arbitrage sera menée pendant des jours consécutifs, sauf accord écrit contraire des parties.
  • Constatations et conclusions. L'arbitre (ou les arbitres) devra (devront), après avoir rendu un jugement et une sentence, préparer et distribuer aux parties des constatations de fait et des conclusions de droit écrites pertinentes à ce jugement et à cette sentence et contenant une opinion exposant les raisons de l'octroi ou du refus de toute sentence. La sentence de l'arbitre (ou des arbitres) sera définitive et exécutoire pour les parties, et un jugement à cet égard pourra être rendu par un tribunal compétent.
  • Coûts et honoraires. Vous serez assujetti à des frais de dépôt, fixés par JAMS, pour initier l'arbitrage. Dans la mesure permise par les procédures JAMS, chaque partie supportera ses propres coûts et dépenses et une part égale des honoraires des arbitres et des frais administratifs de l'arbitrage, et nous resterons responsables de notre part des coûts, dépenses et honoraires, ainsi que de tout coût, dépense et honoraire requis par les procédures JAMS.
  • La loi fédérale sur l'arbitrage et le droit fédéral de l'arbitrage s'appliquent à la présente Politique. L'une ou l'autre partie peut également, sans renoncer à tout recours en vertu de la présente Politique, demander à tout tribunal compétent toute mesure provisoire ou conservatoire nécessaire pour protéger les droits ou la propriété de cette partie, en attendant la constitution du tribunal arbitral (ou en attendant la détermination du fond du litige par le tribunal arbitral).

Renonciation à l'action collective

Tout arbitrage, réclamation ou autre procédure par ou entre vous et nous sera mené sur une base individuelle et non dans le cadre d'une action collective, d'une action de masse ou sur une base consolidée ou représentative. Vous acceptez en outre que l'arbitre n'aura aucune autorité pour accorder une réparation à l'échelle d'une classe ou pour combiner ou agréger des réclamations similaires ou des transactions non liées. Vous reconnaissez et acceptez que le présent accord vous interdit spécifiquement d'engager des procédures d'arbitrage en tant que représentant d'autres personnes. Si, pour quelque raison que ce soit, une réclamation est portée devant les tribunaux plutôt que devant l'arbitrage, chaque partie renonce à tout droit à un procès devant jury. Toute allégation selon laquelle tout ou partie de cette renonciation à l'action collective est inapplicable, abusive, nulle ou annulable ne peut être déterminée que par un tribunal compétent et non par un arbitre.

 

ENFANTS

Nous n'autorisons pas sciemment les personnes de moins de 13 ans à utiliser les Sites, et nous ne recueillons, n'utilisons ni ne divulguons sciemment des Informations Personnelles de personnes de moins de 13 ans. Si nous déterminons, lors de la collecte d'Informations Personnelles, qu'un utilisateur a moins de cet âge, nous n'utiliserons ni ne conserverons ses Informations Personnelles sans le consentement du parent/tuteur. Si nous prenons conscience que nous avons collecté involontairement des Informations Personnelles d'un enfant de moins de 13 ans, nous ferons des efforts raisonnables pour supprimer ces informations de nos dossiers.

 

INFORMATIONS CONFIDENTIELLES

Nous ne souhaitons pas que vous nous envoyiez des informations confidentielles ou exclusives par e-mail ou par tout autre moyen. Toute information, matériel, suggestion, idée ou commentaire qui nous est envoyé sera considéré comme non confidentiel, et en nous le soumettant, vous nous accordez le droit absolu d'utiliser, de modifier, de reproduire, de transmettre, d'afficher et de distribuer l'information à toutes fins, sans paiement ni autre compensation pour vous. Cependant, nous n'utiliserons pas votre nom à moins que la loi ne nous oblige à identifier la source des matériaux, informations, suggestions, idées ou commentaires, ou à moins que nous n'obtenions d'abord votre permission.

 

CESSION

Nous pouvons librement céder cette Politique de Confidentialité ou l'un de nos droits et/ou obligations en vertu des présentes à tout successeur.

 

CONTACT

Si vous avez des questions concernant votre vie privée ou votre sécurité sur les Sites, ou si vous souhaitez mettre à jour vos Informations Personnelles, veuillez envoyer un e-mail à info@pktjewelrygiftshop.com.